Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VIEUX POMMIER
Monsieur Pierre Jean ROUGÉ, (de nationalité française), AUMAGNE, 17770 BRIZAMBOURG.

Numéro de dépôt :
1193027
Date de dépôt :
22/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1992
LE VIEUX POMMIER de Pierre Jean ROUGÉ

Présentation de la marque LE VIEUX POMMIER

Déposée le 22 janvier 1982 par monsieur Pierre Jean ROUGÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VIEUX POMMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre Jean ROUGÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque LE VIEUX POMMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIEUX POMMIER est expirée depuis le 22 janvier 1992.

Pierre Jean ROUGÉ a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE JEAN ROUGE , L'ANNEAU D'OR , PIERRETTE OUVRARD


Monsieur Pierre Jean ROUGÉ, (de nationalité française), AUMAGNE, 17770 BRIZAMBOURG. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Spiritueux, à savoir calvados.